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Projet Urbain Partenarial
Vous trouverez dans les deux scan joints un article que j’ai rédigé sur le PUP et qui est paru dans la revue Technicité N°183 du 8 février 2010 Si vous avez des questions sur ce nouveau mode de...
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PUP et loi Boutin
Article d’information sur la Projet Urbain Partenarial paru dans le Moniteur du 2 mai 2009 (Cliquer sur l’image pour l’agrandir)
View ArticlePUP et mesures de publicité
Le décret N° 2010-304 du 22 mars 2010 pris pour l’application des dispositions d’urbanisme de la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion édicte dans son...
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Actualité législative de l’urbanisme
L’article paru dans Etudes Foncieres n°144 de Mars Avril 2010 fait le point sur les évolutions survenues en 2009 dans le domaine de l’urbanisme. Il s’attarde plus particlulièrement sur les dispositions...
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Convention PUP – Modeles
Sont joints à cet article deux modèles de convention PUP. Bien entendu il ne s’agit que de documents provisoires car l’élaboration d’un Projet Urbain Partenarial résulte d’un processus de négociation...
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Formation ATTF 2011 et urbanisme
L’association des Techniciens Territoriaux de France (ATTF) organisera début 2011 dans le cadre de ses cycles de formation une journée d’étude sur « Le Financement de l’urbanisme » au cours de laquelle...
View ArticlePVRet PUP
Des outils existent pour financer l’urbanisation A. Vovard | 23/11/2010 | source : lagazettedescommunes Interrogé sur la décevante mise en place de la participation pour voirie et réseaux (PVR), le...
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Taxe Locale d’Aménagement et Versement pour sous densité.
La loi de finances rectificative de 2010 publiée le 30 décembre 2010 engage un certain nombre de réformes qui impacteront le domaine de l’urbanimeà savoir : Révision des valeurs locatives des locaux...
View ArticleLa réforme de la fiscalité de l’urbanisme : vers de nouvelles pratiques...
La Réforme de la fiscalité de l’aménagement Par Eric Raimondeau Urbaniste OPQU – Conseil Français des Urbanistes Le financement de l’aménagement va connaître début 2012 une profonde réforme qui,...
View ArticleProjet Urbain Partenarial et loi ALUR -Fiscalité de l’aménagement.
Eric RAIMONDEAU Urbaniste Qualifié OPQU et Isabelle FOUBERT, Urbaniste La loi n°2014-366 du 24 mars 2012, pour l‘accès au logement et un urbanisme rénové, (ALUR) apporte des évolutions sur un certain...
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En raison d’un retard dans sa préparation, l’article sur le PUP, nouveau mode de financement de l’urbanisme sera disponible en ligne le 8 février 2010.
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